Cette traduction est fournie pour votre commodité. En cas de divergence avec l'anglais, le texte anglais fait foi.

Conditions d’utilisation

PROMIVO propose un catalogue d’agents d’IA, une plateforme d’automatisation pour les exécuter, et le développement d’agents sur mesure. Les agents s’exécutent sur l’infrastructure de PROMIVO et sont décomptés sur votre offre.

Votre compte

  • Vous êtes responsable de l’activité effectuée sous votre compte et avec vos clés d’API.
  • Gardez vos identifiants secrets. Révoquez une clé d’API dont vous n’avez plus besoin.
  • Un compte par personne. L’accès en équipe passe par l’appartenance à une organisation.

Achats et abonnements

  • Les agents ne sont pas vendus à l’unité. Un agent payant s’obtient par une offre — l’offre d’entrée vous permet d’en détenir trois de votre choix, et les offres supérieures incluent le catalogue — et vous conservez un agent détenu tant que l’offre est active, y compris ses versions futures.
  • Un agent développé sur mesure est différent : c’est une prestation incluse dans une offre annuelle et non un achat distinct. L’envoi d’un brief n’est pas facturé, et l’agent construit à partir de ce brief vous appartient et reste dans votre espace, y compris si l’abonnement prend fin par la suite.
  • Les abonnements se renouvellent automatiquement jusqu’à résiliation et fixent vos quotas mensuels d’utilisation.
  • La résiliation prend effet à la fin de la période en cours. Vous conservez l’accès jusque-là.
  • Facturation — assurée par notre prestataire de paiement, qui agit en tant que revendeur officiel (merchant of record) et figure comme vendeur sur votre relevé bancaire et sur les factures qu’il émet. L’état d’un paiement est déterminé uniquement par ses webhooks vérifiés, jamais par ce qu’un navigateur rapporte.
  • Qui fournit le service — PROMIVO est exploité par Ehab M. A. Nasser, exerçant sous le nom PROMIVO, Ziya Gökalp Mah., Karşıyaka Cad., My World Europe Sitesi, Başakşehir, İstanbul, Turquie. Le revendeur officiel contracte avec vous pour l’achat lui-même ; voici la partie qui fournit le service.

Coûts du fournisseur d’IA

Votre abonnement PROMIVO couvre l’accès à la plateforme, les fonctionnalités des agents, les workflows, les intégrations et le support au niveau de votre offre. Il ne couvre pas l’usage des modèles d’IA.

  • Vous connectez votre propre compte de fournisseur d’IA et ce fournisseur vous facture directement, à ses tarifs, selon votre accord avec lui. PROMIVO n’ajoute rien à ces frais et n’en perçoit aucune part.
  • Vous êtes responsable de votre compte fournisseur, de sa clé d’API, de l’usage qui en est fait et des frais qui en découlent.
  • Aucun agent ne s’exécute sans votre propre clé de fournisseur. Il n’existe ni quota financé par PROMIVO ni repli sur une clé PROMIVO : si aucune clé valide n’est connectée, l’exécution est refusée avec un message l’expliquant, plutôt que prise en charge à nos frais.
  • PROMIVO ne facture pas à l’exécution d’agent. Lorsqu’une offre décrit les exécutions comme illimitées, cela décrit la facturation de PROMIVO et ne dit rien du coût ni du volume de l’usage d’IA facturé par votre fournisseur.
  • Les identifiants fournisseur que vous fournissez sont chiffrés au repos et ne sont jamais renvoyés à un navigateur. Vous pouvez les déconnecter à tout moment.

Échecs de paiement

Si un paiement de renouvellement échoue, notre prestataire de paiement le réessaie selon son propre calendrier et vous en informe. L’accès n’est pas retiré au premier échec. Si les tentatives sont épuisées, l’abonnement s’éteint et les limites de l’offre gratuite s’appliquent.

Limites d’utilisation

Chaque offre fixe des quotas mensuels par métrique. Lorsqu’un quota est épuisé, l’action décomptée est refusée avec un message nommant la métrique et la limite. Rien n’est bridé ni dégradé en silence.

Usage acceptable

Vous ne pouvez pas utiliser PROMIVO pour :

  • Produire ou diffuser des contenus illicites, trompeurs ou harcelants.
  • Usurper l’identité d’une personne ou d’une organisation, ou produire des documents falsifiés.
  • Envoyer des messages en masse non sollicités.
  • Contourner les limites d’usage, les contrôles de permission ou le plafond de risque d’un agent.
  • Accéder aux données d’un autre client.

Sorties de l’IA

La sortie d’un agent est produite par un modèle de langage. Elle peut être fausse. Il vous revient de la relire avant d’agir en conséquence ou de la publier — en particulier tout ce qui porte un poids juridique, financier, médical ou réglementaire. Les agents qui effectuent des actions sortantes sont configurés pour exiger une approbation par défaut.

Développement sur mesure

Les agents sur mesure font l’objet d’un devis par mission. Le périmètre, le prix et le calendrier sont convenus par écrit avant le début des travaux. Les agents livrés appartiennent à votre espace de travail.

Disponibilité et responsabilité

Le service est fourni en l’état, sans garantie de disponibilité ininterrompue, sauf lorsqu’un accord entreprise prévoit un SLA. Dans la limite permise par la loi, la responsabilité est plafonnée au montant que vous avez payé au cours des douze mois précédant une réclamation.

Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser PROMIVO à tout moment. Nous pouvons suspendre un compte qui enfreint ces conditions, en indiquant alors pourquoi.

Ceci est un résumé en langage clair du comportement de la plateforme, rédigé pour correspondre à ce que le logiciel fait réellement. Il ne remplace pas un conseil juridique et devrait être relu par un avocat avant le lancement commercial.